1.1.2 Principes d'intégration de la sécurité - Exigences essentielles de sécurité

a)Les machines ou les produits connexes doivent être conçus et construits pour être aptes à assurer leur fonction et pour qu'on puisse les faire fonctionner, les régler et les entretenir sans exposer quiconque à un risque lorsque ces opérations sont effectuées dans les conditions prévues, mais en tenant également compte de tout mauvais usage raisonnablement prévisible. Les mesures prises doivent avoir pour objectif de supprimer tout risque durant la durée d'existence prévisible de la machine ou du produit connexe, y compris les phases de transport, de montage, de démontage, de démantèlement (mise hors service) et de mise au rebut.
b)En choisissant les solutions les plus adéquates, le fabricant applique les principes suivants, dans l'ordre indiqué:
i)éliminer les phénomènes dangereux ou, si cela n'est pas possible, réduire les risques au minimum (intégration de la sécurité à la conception et à la construction de la machine ou des produits connexes);
ii)prendre les mesures de protection nécessaires vis-à-vis des risques ne pouvant être éliminés;
iii)informer les utilisateurs des risques résiduels dus à l'efficacité incomplète des mesures de protection adoptées, indiquer si une formation particulière est requise et signaler s'il est nécessaire de prévoir un équipement de protection individuelle.
c)Lors de la conception et de la construction d'une machine ou d'un produit connexe, et lors de la rédaction de la notice d'instructions, le fabricant envisage non seulement l'utilisation prévue de la machine ou du produit connexe, mais également tout mauvais usage raisonnablement prévisible. La machine ou le produit connexe doit être conçu et construit de manière à éviter qu'il soit utilisé de façon anormale, si un tel mode d'utilisation engendre un risque. Dans les autres cas, la notice d'instructions doit attirer l'attention de l'utilisateur sur les contre-indications d'emploi de la machine ou du produit connexe qui pourraient, d'après l'expérience, se présenter.
d)La machine ou le produit connexe doit être conçu et construit en tenant compte des contraintes imposées à l'opérateur par l'utilisation nécessaire ou prévisible d'équipements de protection individuelle.
e)La machine ou le produit connexe doit être conçu et construit de manière à permettre à l'utilisateur, le cas échéant, de vérifier les fonctions de sécurité. La machine ou le produit connexe doit être livré avec tous les équipements et accessoires spéciaux et, le cas échéant, avec la description des procédures d'essai fonctionnel spécifiques, essentiels pour qu'il puisse être vérifié, réglé, entretenu et utilisé en toute sécurité.

Principes d'intégration de la sécurité

Une exigence à la fois, preuves à l’appui