Sans préjudice des dispositions relatives à la circulation routière, les machines automotrices et leurs remorques doivent satisfaire aux exigences de ralentissement, d'arrêt, de freinage et d'immobilisation permettant d'assurer la sécurité dans toutes les conditions de fonctionnement, de charge, de vitesse, de nature du sol et de pente prévues.
Le ralentissement et l'arrêt de la machine automotrice doivent pouvoir être obtenus par le conducteur au moyen d'un dispositif principal. Lorsque la sécurité l'exige, en cas de défaillance du dispositif principal ou en l'absence de l'énergie nécessaire pour actionner ce dispositif, un dispositif de secours, comportant un organe de service entièrement indépendant et facilement accessible, doit permettre le ralentissement et l'arrêt.
Lorsque la sécurité l'exige, un dispositif de stationnement doit permettre de maintenir la machine immobile. Ce dispositif peut être combiné avec l'un des dispositifs visés au deuxième alinéa, à condition qu'il soit à action purement mécanique.
Les machines à commande à distance doivent être équipées de dispositifs permettant de déclencher automatiquement et immédiatement l'arrêt et d'empêcher un fonctionnement potentiellement dangereux dans les situations suivantes :
- a)lorsque le conducteur en a perdu le contrôle ;
- b)lorsqu'un signal d'arrêt est reçu ;
- c)lorsqu'une défaillance est détectée dans une partie du système de commande liée à la sécurité ;
- d)lorsqu'aucun signal de validation n'a été détecté dans un délai déterminé.
Le point 1.2.4 ne s'applique pas à la fonction de déplacement.
Les machines ou produits connexes mobiles autonomes doivent satisfaire à l'une des conditions suivantes ou aux deux, si nécessaire en fonction de l'évaluation des risques :
- i)ils doivent se déplacer et fonctionner dans une zone fermée dotée d'un système de protection périphérique comprenant des protecteurs ou des dispositifs de protection ;
- ii)ils doivent être équipés de dispositifs destinés à détecter tout être humain, animal domestique ou tout autre obstacle à proximité, lorsque ces obstacles pourraient constituer un risque pour la santé et la sécurité des personnes ou des animaux domestiques ou pour le fonctionnement sûr de la machine ou du produit connexe.
Les déplacements de machines ou produits connexes mobiles reliés à une ou plusieurs remorques ou équipements remorqués, y compris les machines ou produits connexes mobiles autonomes reliés à une ou plusieurs remorques ou équipements remorqués, ne doivent pas engendrer de risques pour les personnes, les animaux domestiques ou tout autre obstacle présent dans la zone dangereuse de ces machines ou produits connexes ainsi que des remorques ou équipements remorqués.