La notice d'instructions doit contenir les informations suivantes :
- a)les précautions à prendre lors des opérations de mélange, de remplissage, d'application, de vidange, de nettoyage, de maintenance et de transport afin d'éviter la contamination de l'environnement ;
- b)les conditions d'utilisation détaillées pour les différents environnements opérationnels prévus, y compris les préparations et réglages correspondants nécessaires pour assurer le dépôt du produit phytopharmaceutique sur les zones cibles tout en réduisant au minimum les pertes dans les autres zones et, le cas échéant, pour assurer une distribution régulière et un dépôt homogène du produit phytopharmaceutique ;
- c)la gamme des types et des tailles de buses, de tamis et de filtres pouvant être utilisés avec la machine ou le produit connexe ;
- d)la fréquence des contrôles ainsi que les critères et la méthode de remplacement des pièces sujettes à l'usure qui influent sur le bon fonctionnement de la machine ou du produit connexe, telles que les buses, les tamis et les filtres ;
- e)les spécifications relatives à l'étalonnage, à l'entretien quotidien, à la préparation pour l'hiver et aux autres contrôles nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de la machine ou du produit connexe ;
- f)les types de produits phytopharmaceutiques susceptibles d'entraîner un mauvais fonctionnement de la machine ou du produit connexe ;
- g)une indication selon laquelle l'opérateur devrait tenir à jour, sur le support spécifique visé au point 2.4.9, le nom du produit phytopharmaceutique utilisé ;
- h)le raccordement et l'utilisation de tout équipement ou accessoire spécial et les précautions nécessaires à prendre ;
- i)une indication selon laquelle la machine ou le produit connexe peut être soumis à des exigences nationales d'inspection régulière par des organismes désignés, comme le prévoit la directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil (²) ;
- j)les caractéristiques des machines ou produits connexes qui doivent être inspectées pour garantir leur bon fonctionnement ;
- k)les instructions pour le raccordement des instruments de mesure nécessaires.
(²) Directive 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (JO L 309 du 24.11.2009, p. 71).