La machine ou le produit connexe doit être muni d'un ou de plusieurs dispositifs d'arrêt d'urgence permettant d'éviter des situations dangereuses qui risquent ou qui sont en train de se produire.
Sont exclues de cette obligation:
- a)les machines ou les produits connexes pour lesquels le dispositif d'arrêt d'urgence ne réduirait pas le risque, soit parce qu'il ne réduirait pas le temps d'obtention de l'arrêt normal, soit parce qu'il ne permettrait pas de prendre les mesures particulières nécessitées par le risque;
- b)les machines ou les produits connexes portatifs tenus et/ou guidés à la main.
Le dispositif doit:
- a)comporter des organes de service clairement identifiables, bien visibles et rapidement accessibles;
- b)provoquer l'arrêt du processus dangereux en un temps aussi réduit que possible, sans créer de risques supplémentaires;
- c)éventuellement déclencher ou permettre de déclencher certains mouvements de protection.
Lorsque l'on cesse d'actionner le dispositif d'arrêt d'urgence après avoir déclenché un ordre d'arrêt, cet ordre doit être maintenu par l'enclenchement du dispositif d'arrêt d'urgence jusqu'à ce que cet enclenchement soit expressément annulé; il ne doit pas être possible d'enclencher le dispositif sans déclencher un ordre d'arrêt; le déclenchement du dispositif ne doit pouvoir être obtenu que par une manœuvre appropriée et ce déclenchement ne doit pas remettre la machine ou le produit connexe en marche, mais seulement autoriser un redémarrage.
La fonction d'arrêt d'urgence doit être disponible et opérationnelle à tout moment, quel que soit le mode de fonctionnement.
Les dispositifs d'arrêt d'urgence doivent venir à l'appui d'autres mesures de protection et non les remplacer.