Lorsque, pour une machine automotrice avec conducteur, opérateur(s) ou autre(s) personne(s) porté(s), il existe un risque de retournement ou de renversement, cette machine doit être équipée d'une structure de protection appropriée, sauf si cela augmente le risque.
Cette structure doit être telle qu'en cas de retournement ou de renversement, elle garantisse aux personnes portées un volume limite de déformation adéquat.
Afin de vérifier que la structure satisfait à l'exigence visée au deuxième alinéa, le fabricant doit, pour chaque type de structure concerné, effectuer ou faire effectuer des essais appropriés.