Toutes les machines ou tous les produits connexes doivent porter des inscriptions et/ou des plaques comportant des instructions d'utilisation, de réglage et d'entretien, chaque fois que cela est nécessaire pour garantir la santé et la sécurité des personnes. Ces moyens doivent être choisis, conçus et réalisés de façon à être clairement visibles et indélébiles.
Sans préjudice des dispositions relatives à la circulation routière, les machines ou produits connexes à conducteur porté doivent être munis des équipements suivants :
- a)un avertisseur sonore permettant d'avertir les personnes ;
- b)un système de signalisation lumineuse tenant compte des conditions d'utilisation prévues ; cette exigence ne s'applique pas aux machines ou produits connexes destinés exclusivement aux travaux souterrains et dépourvus d'énergie électrique ;
- c)le cas échéant, une connexion appropriée entre la remorque et la machine ou le produit connexe pour le fonctionnement des signaux.
Les machines ou produits connexes à commande à distance dont les conditions normales d'utilisation exposent les personnes à des risques de choc ou d'écrasement doivent être équipés de moyens appropriés pour signaler leurs déplacements ou de moyens de protection des personnes contre ces risques. Il en va de même pour les machines ou produits connexes dont l'utilisation implique la répétition systématique de mouvements avant et arrière sur un même axe et dont le conducteur n'a pas de visibilité directe vers l'arrière.
Les machines ou produits connexes doivent être construits de manière que les dispositifs d'avertissement et de signalisation ne puissent pas être mis hors service involontairement. Lorsque cela est essentiel pour la sécurité, ces dispositifs doivent être munis de moyens permettant de contrôler leur bon fonctionnement et leur défaillance doit être rendue apparente pour l'opérateur.
Lorsque le mouvement des machines ou de leurs outils est particulièrement dangereux, des inscriptions doivent être prévues sur les machines elles-mêmes pour avertir de ne pas s'approcher des machines pendant le travail ; ces inscriptions doivent être lisibles à une distance suffisante pour garantir la sécurité des personnes travaillant à proximité des machines.