Le fabricant d'une machine ou d'un produit connexe veille à ce qu'une appréciation du risque soit effectuée afin de déterminer les exigences essentielles de santé et de sécurité qui s'appliquent à la machine ou au produit connexe. La machine ou le produit connexe doit ensuite être conçu et construit de manière à éliminer les risques ou, si cela n'est pas possible, à réduire au minimum tous les risques pertinents, en tenant compte des résultats de l'appréciation du risque.
Par le processus itératif d'appréciation du risque et de réduction du risque visé au premier alinéa, le fabricant:
- a)détermine les limites de la machine ou du produit connexe, ce qui comprend l'utilisation prévue et le mauvais usage raisonnablement prévisible;
- b)recense les phénomènes dangereux que peut engendrer la machine ou le produit connexe et les situations dangereuses qui en découlent;
- c)estime les risques, en tenant compte de la gravité d'une éventuelle lésion ou atteinte à la santé et de la probabilité de sa survenance;
- d)évalue les risques en vue de déterminer si une réduction du risque est nécessaire, conformément à l'objectif du présent règlement;
- e)élimine les phénomènes dangereux ou réduit les risques qui découlent de ces phénomènes, en appliquant les mesures de protection dans l'ordre de priorité établi au point 1.1.2, point b).
L'appréciation du risque et la réduction du risque comprennent les phénomènes dangereux susceptibles d'apparaître au cours du cycle de vie de la machine ou du produit connexe qui sont prévisibles au moment de la mise sur le marché de la machine ou du produit connexe en tant qu'évolution prévue de son comportement ou de sa logique à évolution totalement ou partiellement autonome, du fait que cette machine ou ce produit connexe est conçu pour fonctionner avec des niveaux d'autonomie variables. L'appréciation du risque et la réduction du risque comprennent les risques découlant des interactions entre des machines qui, afin de concourir à un même résultat, sont disposées et commandées de manière à être solidaires dans leur fonctionnement, formant ainsi une machine telle que définie à l'article 3, point 1) d).