Les machines ou produits connexes destinés à être utilisés pour des denrées alimentaires ou pour des produits cosmétiques ou pharmaceutiques doivent être conçus et construits de manière à éviter tout risque d'infection, de maladie et de contagion.
Les exigences suivantes doivent être respectées :
- a)les matériaux en contact ou pouvant entrer en contact avec des denrées alimentaires, des eaux destinées à la consommation humaine ou des produits cosmétiques ou pharmaceutiques doivent satisfaire aux conditions fixées dans les actes juridiques pertinents de l'Union ; la machine ou le produit connexe doit être conçu et construit de manière que ces matériaux puissent être nettoyés avant chaque utilisation ; lorsque cela n'est pas possible, des éléments jetables doivent être utilisés ;
- b)toutes les surfaces en contact avec les denrées alimentaires, les eaux destinées à la consommation humaine ou les produits cosmétiques ou pharmaceutiques, autres que les surfaces des éléments jetables, doivent :
- i)être lisses et ne comporter ni rugosités ni anfractuosités susceptibles de retenir des matières organiques ; il en est de même pour leurs raccordements ;
- ii)être conçues et construites de manière à réduire au maximum les saillies, les rebords et les recoins ;
- iii)pouvoir être facilement nettoyées et désinfectées, si nécessaire après démontage des parties aisément démontables ; les arrondis des surfaces intérieures doivent avoir un rayon suffisant pour permettre un nettoyage complet ;
- c)les liquides, gaz et aérosols provenant des denrées alimentaires, des produits cosmétiques ou pharmaceutiques ainsi que des produits de nettoyage, de désinfection et de rinçage doivent pouvoir s'écouler complètement vers l'extérieur de la machine ou du produit connexe (si possible, dans une position « nettoyage ») ;
- d)les machines ou produits connexes doivent être conçus et construits de manière à éviter toute pénétration de substances ou d'êtres vivants, notamment d'insectes, ou toute accumulation de matières organiques dans des zones ne pouvant être nettoyées ;
- e)les machines ou produits connexes doivent être conçus et construits de manière que des substances auxiliaires dangereuses pour la santé, y compris les lubrifiants, ne puissent entrer en contact avec les denrées alimentaires, les eaux destinées à la consommation humaine ou les produits cosmétiques ou pharmaceutiques. Le cas échéant, la machine ou le produit connexe doit être conçu et construit pour permettre de vérifier périodiquement le respect de cette exigence.